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Marques déposées par la société INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES I S V Société Civile
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POLYCATENOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYCATENOL
INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES I S V Société Civile
Monsieur Léon CARIEL

Numéro de dépôt :
96643912
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque POLYCATENOL

Déposée le 1 octobre 1996 par la société INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES I S V Société Civile et monsieur Léon CARIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYCATENOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Les déposants sont la société INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES I S V Société Civile domicilié(e) 283, Rue de la Chaussade, 63270 VIC-le-COMTE - France et monsieur Léon CARIEL domicilié(e) 10, Rue Joseph Bara, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque POLYCATENOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCATENOL est expirée depuis le 1 octobre 2006.


INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES I S V Société Civile - 283, Rue de la Chaussade, 63270 VIC-le-COMTE - France

Monsieur Léon CARIEL - 10, Rue Joseph Bara, 75006 PARIS - France


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau et des cheveux. Produits pharmaceutiques, produits dermatologiques, produits diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.